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    9 avril 2020

    Agenda - Détails

    Office national de l'énergie 1707

    Consultation publique: modernisation de l'Office national de l'énergie

    Date de l'événement (aaaa-mm-jj): 2017-01-25 19:00 Importer dans votre agenda

    Office national de l'énergie

    Où? Hôtel Delta Bessborough

    Quand? 25 janvier de 19h à 21h : séance publique

    26 janvier de 19h à 21h: séance autochtone

    Renseignements: Jean-Sébastien Roy jean-sebastien.roy@canada.ca


    La modernisation de l'Office national de l'énergie (l'Office) aidera à façonner l'avenir de la réglementation de l'énergie au Canada et à améliorer l'évaluation environnementale et l'examen réglementaire des grands projets de mise en valeur des ressources naturelles.

    En novembre, le ministre des Ressources naturelles du Canada, l'honorable Jim Carr, a annoncé la mise sur pied d'un groupe de cinq experts mandatés pour recommander au gouvernement des moyens de moderniser l'Office. Dans le cadre de ses activités de mobilisation, le comité d'experts se rendra dans les villes suivantes pour écouter les points de vue des Canadiens :

    • Saskatoon, Saskatchewan - 25 et 26 janvier 2017
    • Toronto, Ontario - 1er et 2 février 2017
    • Vancouver, Colombie-Britannique - 8 et 9 février 2017
    • Winnipeg, Manitoba - 15 et 16 février 2017
    • Ottawa, Ontario - 22 et 23 février 2017
    • Fort St. John, Colombie-Britannique - 1er et 2 mars 2017
    • Edmonton, Alberta - 7 et 8 mars 2017
    • Iqaluit, Nunavut - 14 et 15 mars 2017
    • Saint John, Nouveau-Brunswick - 21 et 22 mars 2017
    • Montréal, Québec - 28 et 29 mars 2017

     

    Dans chaque ville, trois types de séances seront ouverts au public le premier jour : des présentations, des séances de dialogue et des portes ouvertes. Le deuxième jour, dans chaque ville aussi, le comité rencontrera les peuples autochtones pour discuter des besoins et des intérêts de leurs communautés. Les séances des deux jours sont ouvertes à tous ceux qui s'intéressent à la modernisation de l'Office. L'inscription, obligatoire pour chaque type de séance, peut se faire dans le site Web du comité, www.modernisation-one.ca.

    Le comité d'experts mettra en ligne 12 documents de travail ce mois-ci dans le but d'obtenir des avis sur différentes questions clés débordant le cadre des évaluations environnementales, par exemple la structure de gouvernance, le rôle et le mandat de l'Office, en mettant l'accent en particulier sur le renforcement de la participation du public et des peuples autochtones aux examens réglementaires. Il abordera aussi d'autres questions, comme le rôle décisionnel de l'Office dans les projets, la réglementation sur le cycle de vie des projets, la prévention des accidents et la préparation et la réalisation des interventions d'urgence.

    Le comité d'experts remettra son rapport et ses recommandations au ministre des Ressources naturelles d'ici le 15 mai 2017. Le rapport sera rendu public.

    Pour les grands projets déjà à l'étude, le gouvernement continuera de compter sur l'Office pour appuyer la prise de décisions importantes, d'après les principes provisoires annoncés en janvier 2016.

    Citation

    « Notre gouvernement est convaincu qu'il faut mettre nos ressources naturelles en valeur et les acheminer aux marchés de manière écoresponsable, tout en créant des emplois pour la classe moyenne. Il faut pour cela un processus réglementaire qui inspire confiance aux citoyens du pays. Le comité d'experts offrira au public de nombreuses occasions de commenter la modernisation de l'Office. »

    Jim Carr
    Ministre des Ressources naturelles du Canada

     

    Liens pertinents :

    Site Web de la modernisation de l'Office : www.modernisation-one.ca

    Mandat du comité d'experts : www.modernisation-one.ca/cadre-de-reference    

    Principes provisoires : nouvelles.gc.ca/web/article-fr.do?nid=1029999  

    Examens réglementaires et évaluations environnementales : https://www.canada.ca/fr/services/environnement/conservation/evaluation/examens-environnementaux.html 

    Suivez-nous sur Twitter : @RNCan (http://twitter.com/rncan)

    Les communiqués et les documents d'information de RNCan sont diffusés à l'adresse www.nouvelles.gc.ca

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